"Pourquoi une Sisa ?"
1 décembre 2015
Votre courrier :
J’ai lu avec intérêt votre article relatif aux possibilités d’exercer en Sisa (Ka n°1416 p. 74). Ce type de structures me paraît intéressant, mais je ne vois pas la différence précise entre SCM et Sisa, hormis le partage des honoraires, qui représente un très gros risque de conflits.
Mes confrères Doppléristes exercent en SELARL, avec perception de dividendes sur l’ensemble du chiffre d’affaires, sur l’ensemble des cliniques qu’ils squattent à Bordeaux. Mais ce n’est pas un partage d’honoraires.
Les cabinets médicaux ont souvent eu des difficultés dans ces partages d’honoraires, en raison du peu d’activité de l’un des associés qui “vit sur le dos des autres”. Sauf peut-être les radiologues. D’autre part, existe-t-il un financement proposé par l’État ou la CPAM pour ce type d’exercice ? Quels sont les actes (hors des soins communs) qui n’entrent pas dans une Sisa ? Par exemple, je suis en secteur 2 “Médecine vasculaire et du sport”. Je fais des actes sur des pathologies veineuses, artérielles, lymphatiques et du sport. Le kinésithérapeute s’occupe de la partie rééducative dans le cadre de la kinésithérapie vasculaire veineuse, artérielle, lymphatique et du sport. Les actes écho-doppler ou sclérose de varices sont-ils hors du commun ?
Je ne vois pas les avantages et intérêts propres à une Sisa… sauf peut-être sur le plan fiscal. Qu’en pensez-vous ? D’avance merci.
Dr Bernard Traissac (33)
Réponse de la rédaction :
| Cher Monsieur,
La SISA est exclusivement réservée aux professionnels de santé souhaitant exercer dans une maison ou pôle de santé et envisageant de bénéficier des nouveaux modes de rémunération alloués à ces structures. Pour autant, il n’y a pas de partage d’honoraires “stricto sensu” dans une SISA, chaque praticien percevant ses honoraires sur son activité professionnelle “classique”. Cordialement, François Sabarly |